Dans sa « Chronique à la mer », le licencié du Monde termine sur le fait que « après un quart de siècle », [on va] « le virer du jour au lendemain comme dans un téléfilm américain » [1].

Faut-il entendre que l’ancienneté d’un « quart de siècle » est nécessaire pour ne pas être jeté en 24 heures ? Ou doit-on penser que " Arrêt sur images ", l’émission de France 5 animée par Schneidermann Daniel, est un téléfilm américain ?

Au tribunal des Prud’hommes, étaient exposées les demandes de Perline, auteur, durant l’année 2002-2003 des « cybervoyages » d’ " Arrêt sur images " : trois ou quatre articles d’enquête toutes les semaines, publiés dans la partie consacrée à cette émission [2] sur le site web de France 5. La journaliste demandait la réintégration dans l’entreprise, ou, à défaut, le règlement des deux semaines de piges correspondant au temps écoulé avant sa lettre de licenciement, soit 609 euros bruts.

Selon son récit à l’audience, elle devait reprendre ses enquêtes le lundi 1er septembre dernier. Mais la veille au soir, Daniel Schneidermann lui signifiait par téléphone la cessation de cette collaboration. Motif : elle aurait coupé un fil de messages, dont le premier la mettait en cause, sur le forum de l’émission, pendant le mois d’août, alors qu’elle avait en charge sa modération.

Licenciement public sur le Web

Indépendamment du fond de cette affaire [3], sa forme est, en matière de droit du travail, singulière. La chronologie, détaillée aux juges par l’intéressée, indique qu’après ce " licenciement " par téléphone, puis un échange de mails entre l’animateur de France 5 et son employée, ce " licenciement " a été annoncé publiquement [4] dans ledit forum Internet le samedi 6 septembre.

La journaliste ayant alors attaqué la société qui produit l’émission, Riff International Production, en référé aux Prud’hommes, la société lui envoie une convocation à un entretien préalable de licenciement, le 17 septembre, avec le PDG de Riff, Vincent Lamy.

Arrive ensuite la lettre de licenciement, dont des extraits ont été reproduits dans plusieurs listes de discussion sur le Net. Le premier indique que « le fait de dissimuler votre appartenance, passée ou présente, à une association dont la direction s’est illustrée par de graves actes de désinformation est déjà en lui-même plus que critiquable ». Phrase qui fait référence à la participation de la journaliste au conseil d’administration du Réseau Voltaire, dont elle avait démissionné en février 2003.

La participation, passée, d’un journaliste à une association comme motif de licenciement est une nouveauté intéressante. L’avocat de Riff y est longuement revenu pendant l’audience, expliquant que cette appartenance à une association coupable « de désinformation » [5] portait atteinte à la crédibilité de l’émission " Arrêt sur images ".

On entendait presque un écho du fameux article 3b de la Convention collective nationale des journalistes interdisant à ceux-ci de « porter atteinte aux intérêts de l’entreprise de presse », article invoqué par Le Monde pour licencier son chroniqueur hebdomadaire. Daniel Schneidermann avait tenu à préciser, en réponse à Perline, dans une liste de discussion, que l’appartenance aux organes dirigeants du Réseau Voltaire était « en elle-même parfaitement légitime ».

Faut-il comprendre que le texte de la lettre de licenciement signée par Vincent Lamy, PDG de Riff, ne correspondait pas au motif du licenciement décidé par Daniel Schneidermann, salarié de Riff et de France 5 ?

Pigistes, journalistes du troisième type

D’autres curiosités dans ce licenciement express : d’abord, on apprenait à l’audience que l’entretien préalable s’était déroulé avec l’assistance d’un conseiller du salarié (syndicaliste extérieur à la société), la société de production Riff, sous-traitante de France Télévisions, n’ayant aucun délégué ou représentant du personnel, malgré sa taille et les obligations légales.

Surtout, on découvrait avec intérêt que dans l’émission de France 5, les journalistes pigistes sont peu ou prou considérés comme jetables à merci.

En effet, un autre extrait diffusé de la lettre de licenciement adressée à Perline dit : « Nous sommes en droit, dès lors qu’il existe un motif quelconque, de mettre fin à tout moment sans procédure particulière à la collaboration d’un journaliste pigiste. »

Cette notion de « motif quelconque », « sans procédure particulière », régulièrement adoptée par des organes de presse et donnant lieu, non moins régulièrement, à des actions aux Prud’hommes, est contraire au droit, qui distingue la pige unique ou occasionnelle des piges régulières assimilées à un CDI… ce qui pour une enquête hebdomadaire sur un site web ne semble pas moins récurrent que, disons, une chronique hebdomadaire dans le supplément d’un quotidien.

Une innovation juridique, donc, chez le sous-traitant du service public France Télévisions, que l’avocat de Riff aux Prud’hommes a largement développée, expliquant que « les pigistes sont indépendants, leurs piges sont ponctuelles », et d’ailleurs que les pigistes « n’ont pas de lien de subordination ».

L’homme de loi a précisé qu’il y a trois statuts pour les journalistes : le contrat à durée indéterminée, le contrat à durée déterminée, et la pige. On a même entendu : « Chaque pige est une commande particulière à l’occasion de chaque émission. »

Un chroniqueur contre les abus

De quoi relire une brillante chronique du Monde Télévision daté du 19 juillet 2003, qui signalait les propos de Jacques Chirac le 14 juillet sur les intermittents du spectacle et les abus d’un « certain nombre d’entreprises de l’audiovisuel ou du spectacle ». Le chroniqueur stigmatisait le black-out des journaux télévisés sur ce passage, et déplorait : « Sur la nature de ces abus, leur ampleur réelle, la meilleure manière d’y mettre fin, rien. »

Judicieux propos de Daniel Schneidermann, sans relation avec le présentateur homonyme d’une émission de France 5 où les pigistes semblent relever d’un droit similaire à celui des intermittents du spectacle…

Stéphane Leroy et Jérôme Martineau

N.B. Lire aussi Licenciement à "Arrêt sur images" : précisions